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Marques déposées par monsieur Coisne Damien
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Autopartage59
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Autopartage59
M. Coisne Damien

Numéro de dépôt :
4255065
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
Autopartage59 de Coisne Damien

Présentation de la marque Autopartage59

Déposée le 8 mars 2016 par monsieur Coisne Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Autopartage59 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Coisne Damien domicilié(e) 46 RUE Du Fort Montagne - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Coisne Damien domicilié(e) 46 RUE Du Fort Montagne - 59910 - BONDUES - France.

La marque Autopartage59 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autopartage59 arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

Coisne Damien a également déposé les autres marques suivantes : Vente en Bloc.com


M. Coisne Damien - 46 RUE Du Fort Montagne - 59910 - BONDUES - France


M. Coisne Damien - 46 RUE Du Fort Montagne - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.